Direction des normes et des diplômes

La sous-direction des normes et de la réglementation qui comporte :

• Le service des normes et des référentiels.
• Le service des réglementations et des procédures.

La sous-direction des diplômes et des équivalences qui comporte :

• Le service de l'homologation.
• Le service de la validation et de l'équivalence.

Direction des agréments et de l'évaluation

La sous-direction des agréments et du contrôle qui comporte :

• Le service des établissements de formation.
• Le service des cabinets de formation et des centres intégrés de formation.

La sous-direction de l'inspection qui comporte :

• Le service de l'inspection technique et pédagogique.
• Le service des formateurs et des programmes.

La sous-direction des examens nationaux qui comporte :

• Le service de la préparation des épreuves.
• Le service de l'organisation des examens.